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Recruter un jeune docteur : les avantages dans le cadre du Crédit Impôt Recherche

Sommaire

[Mis à jour le 05/04/2023]

Vous déclarez du CIR et vous souhaitez recruter un ou une jeune docteur.e ? C’est une opération qui peut s’avérer très fructueuse et donner une nouvelle dimension à votre projet ! En effet, depuis 2008, pour stimuler l’emploi des jeunes docteurs, le Crédit Impôt Recherche vous donne un avantage considérable : leurs salaires peuvent être pris en charge à 100%… voire plus !  

Qu’est-ce qu’un jeune docteur ? Quels sont les avantages liés à son statut et les conditions pour en bénéficier ? Penchons-nous ensemble sur ce dispositif.

 

Qu’est-ce qu’un jeune docteur ?

Le terme de jeune docteur n’est pas très clair. Vous pourriez vous demander ce que l’administration entend par « jeune », ou même par « docteur » ! En effet, on peut devenir un jeune docteur à tout âge, et dans toutes les disciplines scientifiques !

Alors quels sont les critères en matière de CIR pour être considéré comme tel ? C’est très simple :

Pour que la ressource soit considérée comme jeune docteur, le CDI que vous lui proposez doit impérativement être le premier contrat de travail dans son domaine d’expertise qu’elle signe après avoir passé son doctorat.

  • Si votre docteur a effectué des CDD avant d’arriver dans votre entreprise, vous bénéficierez des mêmes avantages, dans la mesure ou vous contractualiserez avec lui son premier CDI après son doctorat,
  • Si votre docteur a été en CDI, et que sa période d’essai a été stoppée, il sera considéré comme un Jeune Docteur. Vous aurez tout de même droit aux avantages liés à son embauche, durant 24 mois.

Les docteurs ayant reçu leur diplôme à l’étranger sont également éligibles au dispositif jeune docteur, à condition qu’il s’agisse d’un doctorat de niveau équivalent à celui délivré en France.

Il faut également noter que les doctorats dits « d’exercice » sont exclus du dispositif jeune docteur. Il s’agit des diplômes de médecine, pharmacie etc. 

Quel est l’avantage d’embaucher un jeune docteur dans le cadre du Crédit Impôt Recherche ?

Le Crédit Impôt Recherche est un dispositif fiscal vous permettant de récupérer jusqu’à 30% de vos dépenses de recherche éligibles. Les dépenses concernent notamment les frais liés aux salaires du personnel scientifique de votre entreprises. Le calcul de l’assiette de dépense de personnel varie donc en fonction de leur rémunération chargée, de leur pourcentage de participation au travaux de R&D et des frais de fonctionnement associés. Chaque salaire doit être comptabilisé une seule fois dans le calcul…sauf pour celui des jeunes docteurs qui compte double !

La règle est simple : lorsque vous embauchez un jeune docteur, la valorisation dans votre CIR de son salaire chargé et des frais de fonctionnement associés sont multipliés par 2 durant 2 ans.

Cet avantage sera appliqué sur 24 mois, ce qui veut dire que si vous avez embauché un jeune docteur le 1er janvier 2022, le taux majoré sera appliqué entre le 1er janvier 2022 et le 1er janvier 2024. 

 

Comment calculer le salaire d’un jeune docteur dans le cadre du CIR ?

Pauline vient de passer sa thèse en décembre 2021. Dès le 1er janvier 2022, vous choisissez de l’embaucher pour réaliser des travaux de recherche dans le domaine de l’intelligence artificielle. C’est un recrutement clé, qui nécessite un investissement important pour votre entreprise !

Cependant, en analysant votre investissement, grâce au CIR, son embauche ne va rien vous coûter durant 24 mois. 

Salaire annuel chargé de Pauline 90 000 €
Taux de participation au projet de R&D 95%
Valorisation de Pauline dans votre assiette de CIR 90 000 € X 95% X 2 = 171 000 €
Frais de fonctionnement 171 000 € X 0,43 X 2 = 147 060 €
Total de la valorisation 171 000 € + 147 060 € = 318 060 €
Crédit Impôt Recherche obtenu

318 060 €  X  30%  =

 

95 418 €

 

Les conditions pour bénéficier du dispositif jeune docteur

Attention, pour pouvoir appliquer ces avantages, le jeune docteur doit être exclusivement dédié à des travaux de recherche. 

Par ailleurs,  il doit impérativement venir renforcer le personnel dédié aux travaux de recherche comme précisé dans le Bofip.

Cela implique donc que la masse salariale de l’entreprise ne doit pas diminuer d’une année à l’autre pour pouvoir continuer d’appliquer le doublement des dépenses. 

 

Existe-t-il des avantages pour les doctorants ? 

Vous souhaitez recruter un étudiant en thèse pour participer à votre projet de R&D ? C’est tout à fait possible ! Cependant, il faut qu’il ou elle bénéficie d’une convention CIFRE (Convention Industrielle de Formation par la Recherche).

Dès lors, tant que votre doctorant prépare sa thèse, ses dépenses de salaire seront éligibles au Crédit Impôt Recherche, comme pour tous vos autres ingénieurs, sans majoration.

Dès qu’il passera sa thèse (fin de son CIFRE), s’il reste dans votre entreprise en CDI, alors vous bénéficierez automatiquement des avantages liés à l’emploi d’un jeune docteur pendant 24 mois !

 

Le recrutement des jeunes docteurs : une solution plébiscitée par les entreprises

Embaucher un jeune docteur, ou un doctorant, peut donc représenter pour votre entreprise un véritable atout, tant pour ses compétences hors normes que pour le financement de l’opération. Entre le financement CIFRE durant ses études, et la majoration du CIR dès le passage de sa thèse, vous avez tout à y gagner !

Le plus compliqué reste de recruter ces ressources, qui sont rares sur le marché. Afin de réussir votre recrutement tout en respectant les délais, nous vous conseillons de passer par un cabinet spécialisé.

 

Recruter un jeune docteur : les avantages dans le cadre du Crédit Impôt Recherche
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